Accueil › Blog › RéglementationsAlors que le réemploi des matériaux de construction s’impose comme un levier essentiel de l’économie circulaire, de nombreux acteurs hésitent encore à s’engager dans cette démarche. Pourquoi ? La question de l’assurabilité reste au cœur des…
Accueil › Blog › RéglementationsDepuis janvier 2024, la directive européenne CSRD (Corporate Sustainability Reporting Directive) est entrée en vigueur, marquant une nouvelle étape dans la réglementation de la durabilité des entreprises. Cette directive renforce les obligations de transparence des entreprises…
Accueil › Blog › RéglementationsLe réemploi permet de limiter les émissions de gaz à effet de serre du secteur de la construction en remplaçant des produits et équipements de construction neufs par des matériaux ayant déjà eu une première vie….
Accueil › Blog › RéglementationsIl existe un certain nombre de labels environnementaux permettant aux maîtres d’ouvrage de faire reconnaître la performance de leur opération immobilière. Un article publié en 2020 sur notre site listait les exigences liées au réemploi dans…
Accueil › Blog › RéglementationsDiag It est une application développée par Cycle Up, acteur français du réemploi, pour notamment effectuer le diagnostic ressources, une composante essentielle du diagnostic PEMD (Produits Équipements Matériaux Déchets). Elle vise à simplifier la vente des…
Accueil › Blog › RéglementationsDepuis le 1ᵉʳ juillet 2023, le diagnostic PEMD a remplacé le diagnostic déchets, obligatoire depuis 2011. Nous vous proposons d’y voir plus clair en vous présentant les changements impliqués pour le cadre et l’application du diagnostic…
Accueil › Blog › RéglementationsComme décrit dans l’article “ Qu’est-ce que le diagnostic PEMD et quelles sont ses évolutions réglementaires ? » , le diagnostic PEMD devient réglementaire à partir du 1er juillet 2023 pour toute déconstruction ou rénovation significative. Celui-ci…
Accueil › Blog › RéglementationsDestiné aux entreprises de la construction ou de rénovation qui vont être consultées dans le cadre de la phase de consultation, le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) est un document contractuel qui fixe les clauses techniques…
Accueil › Blog › RéglementationsVous le savez, depuis 2011 le diagnostic déchets était obligatoire dès 1000m² déconstruits (décret n°2011-610 du 31 mai 2011 complété par l’arrêté du 19 décembre 2011). Après une petite dizaine d’années, la loi AGEC promulguée en février 2020 vient compléter le sujet des déchets…